Proposition F

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Proposition F

Message par Admin le Mer 20 Avr - 22:38

Phase intermédiaire : cycles de questions, celles qui obtiennent leur seuil de soutien au début du cycle de propositions sont lancées dans la limite du nombre de question défini par un quota (à définir). Les questions qui ont le meilleur seuil sont prioritaires, les questions qui n'ont pas le seuil sont archivées, et les autres attendent le cycle suivant.

Ouverture du dépôt des propositions pour chaque question
-phase 1.1.1: publication d'une première proposition
-phase 1.1.2 : débats et amendements possibles
-phase 1.1.3 : proposition validée si seuil d'initiation du RIC favorable à la fin du temps imparti
-phase 1.2.1: publication d'une seconde proposition
-phase 1.2.2 : débats et amendements possibles
-phase 1.2.3 : proposition validée si seuil d'initiation du RIC favorable à la fin du temps imparti
-phase 1.3.1: publication d'une Xieme proposition
-phase 1.3.2 : débats et amendements possibles
-phase 1.3.3 : proposition validée si seuil d'initiation du RIC favorable à la fin du temps imparti
Fermeture du dépôt des propositions

-phase 2: “compilation” de la question + des propositions qui ont obtenu leur soutien
-phase 3 : vote final

Nouveau départ avec phase intermédiaire.

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